Spostarsi in Svezia per lavoro. Come fare? - Asylum Lottery

Il fenomeno dei titolari di protezione internazionale che si spostano dall'Italia verso altri Paesi europei, pur non essendo nuovo, è diventato particolarmente evidente negli ultimi anni. 
Si tratta di un fenomeno che ha molte sfaccettature, molteplici essendo i motivi che possono spingere a lasciare l'Italia fra cui la mancanza di lavoro, la carenza di soluzioni abitative dignitose una volta usciti da un progetto di accoglienza, la presenza in altri Paesi di parenti, amici o connazionali in grado di offrire un supporto. 
Inoltre, molto spesso il sogno che spinge verso il Nord è legato all'immaginario alimentato all'interno delle comunità migranti che dipinge questi Paesi come luoghi dove sia decisamente più facile ottenere mezzi di sostentamento e  ricostruirsi una vita.
Quali che siano i motivi alla base della decisione di partire, quello che è certo è che tali desideri si scontrano spesso con la dura realtà delle regole europee e nazionali che, di fatto, lo rendono molto complicato.

Ma qual è la reale possibilità per coloro che  si spostano in un altro Paese di farcela, di regolarizzare cioè la propria posizione? 

Dopo aver pubblicato negli scorsi mesi alcuni interventi di operatori di progetti SPRAR che ci hanno testimoniato l'attualità e le dimensioni del fenomeno, cominciamo oggi a pubblicare una serie di contributi relativi ai Paesi di destinazione (spesso solo sognata) dei titolari di protezione che decidono di abbandonare l'Italia

Analizziamo ad esempio il caso svedese.

Asilo in Europa e Asgi lanciano una ricerca sulle strutture di accoglienza

A partire dall'inizio del 2014,  per far fronte all’afflusso di cittadini stranieri sbarcati sulle coste italiane, il Ministero dell'Interno ha  richiesto alle Prefetture di reperire sui rispettivi territori di competenza strutture di accoglienza, secondo il “piano di assegnazione” degli stranieri predisposto dallo stesso Ministero.

Queste strutture, tuttavia, non fanno parte né della rete SPRAR né dei CARA e la loro ubicazione, le loro caratteristiche, la loro gestione non sono al momento pubblicamente note. Dai primi riscontri di cui siamo in possesso, appare evidente tuttavia che siano moltissimi i Comuni coinvolti, così come estremamente variegate appaiono le strutture scelte e gli enti individuati per la gestione delle stesse. 

Il rapporto Eurostat su richiedenti asilo ed esiti delle domande nell'UE nel 2013

Eurostat ha pubblicato pochi giorni fa il suo rapporto sul numero di richiedenti asilo nell’Unione europea e sugli esiti delle domande esaminate dagli Stati Membri in prima istanza nel 2013. 

Come sempre, riportiamo qui principali dati che emergono dal rapporto e relativi tra le altre cose a Paesi di origine, Stati UE di destinazione, tassi di riconoscimento della protezione,.. 

Nelle ultime righe si può trovare un focus dedicato all'Italia.

Les arrivées par la mer, la nouvelle « urgence » italienne et la solidarité de l’UE La position de Asilo in Europa et ses recommandations

Les arrivées par la mer, la nouvelle « urgence » italienne et la solidarité de l’UE 

La position de Asilo in Europa et ses recommandations

​Le nombre des personnes secourues grâce aux opérations de sauvetage en mer en 2014 en Italie est élevé mais pas inattendu. A la lumière de la situation aux portes de l’Europe, la crise syrienne et l’instabilité de nombreux pays de l’Afrique du Nord, il n’aurait pas été impossible de prévoir une augmentation des arrivées de migrants et demandeurs d’asile. Cela est confirmé par l’analyse des risques de Frontex pour le troisième trimestre (été 2013), selon laquelle le nombre d’arrivées par la mer était en train d’augmenter.

​La réponse italienne à cette situation, certainement très complexe, des migrations irrégulières par voie maritime, a toujours été dispersée et contradictoire; en partie louable (si l’on prend en considération même le gros effort relatif aux opérations de sauvetage en mer) et partiellement critiquable (si l’on pense entre autre aux refoulements vers la Lybie), la réponse italienne a été généralement marquée par son injustifiable caractère d’urgence. L’Italie, en raison de sa position géographique et de sa proximité avec des zones très instables, et de la nature de ses frontières, est une destination naturelle (même si le plus souvent elle n’est qu’une étape temporaire) pour un nombre très élevé de personnes fuyant la violence et les persécutions, à la recherche de paix et de protection. Penser d’arrêter ces mouvements d'une intensitè historique par le biais de mesures législatives est tout simplement irréaliste.

​A la suite des tragédies du mois d’octobre dernier, qui - il convient de le souligner-  ont été les plus visibles parmi beaucoup d’autres tragédies similaires au cours des années passées, l’Italie a déployé une opération militaire globale de sauvetage appelée Mare Nostrum. Mare Nostrum a sauvé plus de 10.000 personnes en 2014 seulement. Nous avançons certainement des doutes et des critiques par rapport au caractère de transparence, à la participation d’organisations internationales et dans le cadre des opérations à bord de Mare Nostrum, sans parler de certaines pratiques complétement inacceptables au cors des opérations. Néanmoins elle représente une réponse significative et unique pour un pays comme l’Italie qui, jusqu’il y a très récemment, opérait des refoulements dans les eaux internationales en violation totale du droit international. La portée de cette réponse est d’autant plus significative si l’on prend en considération le contexte dans lequel elle a été mise en place : un contexte où des pays de l’UE ont répondu à la crise internationale et aux guerres en construisant des murs, en tirant des balles en caoutchouc et en restreignant les politiques de visa.

​Asilo in Europa demande donc fortement que les opérations de sauvetage en mer continuent, même si nous assisterons très probablement à une augmentation du nombre d’arrivées dans les prochains mois.

​Parallèlement, les institutions européennes et les Etats membres devraient montrer leur solidarité (non seulement d’un point de vue financier) et leur engagement dans la construction d’un régime d’asile européen commun effectif. Afin d’atteindre cet objectif, des mécanismes pour faciliter la mobilité intra-UE des bénéficiaires de protection internationale devraient être urgemment mis en place. L’UE pourrait par exemple mettre en œuvre des projets des réinstallation ou, encore mieux, élargir la liberté de mouvement à l’intérieur de la zone Schengen pour les bénéficiaires de la protection internationale. Il s'agit sûrement de l’objectif final.

​La crise économique actuelle dans certains Etats membres, ainsi que les liens familiaux et communautaires que certains ont dans d’autres pays de l’UE, rendent complétement irréaliste l’idée que le bénéficiaires de la protection internationale restent en Italie, sans aucune perspective, au lieu de tenter leur chance dans d’autres pays de l’UE. Notre appel ne veut pas être une tentative de solliciter l’aide de Bruxelles,  dans le but de fuir les responsabilités et les obligations de l’Italie envers les réfugiés, même si cela a parfois été le cas dans le passé. Notre appel se veut une sollicitation pour changer les règles afin de les redéfinir et les rendre ainsi plus conformes à la réalité. Ce changement doit être opéré pour sauver la crédibilité et la durabilité du régime d’asile européen commun, et non pas pour « aider » l’Italie qui doit prendre ses responsabilités et respecter les règles.

​En effet, malgré les efforts significatifs dans les actions de sauvetage en mer, la réponse en terme d’accueil de nombreuses personnes arrivées de si loin a toujours été marquée par un caractère contradictoire. En dépit de l’élargissement du SPRAR du 29 janvier 2014 et la création de places supplémentaires, que chaque projet SPRAR pourrait utiliser en cas de nécessité, la première action du Gouvernement a été de recourir à des solutions d’accueil et d’hébergement temporaires et improvisées, comme il avait déjà fait pendant les printemps arabe en 2011. Cela signifie que le Gouvernement souvent confie l’accueil et l’accompagnement des demandeurs d’asile à des acteurs qui n’ont pas, ou très peu, de lien avec la protection internationale (hotel, bed & breakfast,…). Cette situation entraîne le risque que le demandeurs d’asile restent sans accompagnement légal, psychologique, ou aide linguistique, affaiblissant par conséquence leur protection et mettant en péril leur intégration. De plus, il paraît que les places des projets SPRAR (les places disponibles et celles supplémentaires) n’ont pas encore été remplies.

​Entièrement conscients de grandes difficultés qui caractérisent cette situation complexe, Asilo in Europa demande fortement que :

• Le Gouvernement italien

-

- continue avec les opérations de sauvetage en mer, même si elles entraîneront probablement une augmentation des arrivées dans les prochains mois ;

- clarifie les règles d’engagement des soldats impliqués dans l’opération Mare Nostrum et donne des explications sur les circonstances de l’incident du 24 mars ;

- finance immédiatement les places SPRAR (disponibles et supplémentaires) déjà créèes le 29 janvier ;

-

- prépare, incluant les mairies et les institutions locales ainsi que les associations et d’autres acteurs, un plan national d’accueil effectif pour surmonter le caractère d’urgence dispendieux et inefficace qui a caractérisé jusqu’à aujourd’hui la réponse à un phénomène devenu désormais structurel.

• Les institutions européennes

-

- prennent en considération urgemment les mécanismes pour faciliter la mobilité intra-UE des bénéficiaires de la protection internationale, dans le but de sauvegarder la crédibilité et la durabilité du régime d’asile européen commun, et d’améliorer les opportunités d’intégration des bénéficiaires de la protection internationale.

Sentenza della Corte di Giustizia UE nel caso Arslan (C-534/11) - Tutte le sentenze della Corte di Giustizia UE in materia di asilo analizzate da Asilo in Europa

Pubblichiamo oggi l'analisi di una seconda sentenza della Corte di Giustizia UE all'interno della nostra nuova iniziativa di approfondimento su tutte le decisioni dei giudici di Lussemburgo in materia di asilo.
Si tratta della sentenza Arslan (C-534/11) del 30 maggio 2013. 

Una sentenza che interpreta la cosiddetta Direttiva Rimpatri, cioè un atto legislativo che non fa parte del “pacchetto” di norme europee in materia di asilo. Tuttavia, è una sentenza molto rilevante ai nostri fini in quanto si occupa proprio della applicabilità o meno della Direttiva Rimpatri ai richiedenti asilo e del trattenimento dei richiedenti asilo. 

Oggi, come faremo sempre all'interno di questa rubrica, pubblichiamo sul blog, nelle righe che seguono, un breve riassunto della sentenza, rimandando al nostro sito per scaricare la scheda di analisi completa.

Arrivals by sea, new Italian “emergency” and EU solidarity. Asilo in Europa's position and recommendations

Arrivals by sea, new Italian “emergency” and EU solidarity

Asilo in Europa's position and recommendations

The number of people rescued at sea by Italy in 2014 is high but not unexpected.
In light of the situation at Europe's doorstep, the Syrian crisis and the instability of many countries in North Africa, it would  have been far from impossible to foresee an increase of migrants' and asylum seekers' arrivals. This is confirmed by Frontex risk analysis on the third trimester, i.e. summer 2013, according to which the number of arrivals by sea was increasing.

The Italian response to the - doubtless complex - situation of irregular migration by sea , has always been scattered and contradictory; partially commendable (including the great effort in rescuing lives at sea) and partially not (thinking, inter alia, of the push-backs to Libya) but consistently characterised by an unjustifiable element of emergency. 
Italy, for its geographical position and closeness to very unstable areas, and for the nature of its borders, is a natural (if only often temporary) destination for a high number of people fleeing from violence and persecutions, searching peace and protection. Thinking of  stopping these movements of historical proportions with legislative acts is simply unrealistic.

In the aftermath of the tragedies of the past October – which, it is worth highlighting, were only the most visible of too many similar tragedies in the past years – Italy deployed a comprehensive military rescue operation called Mare Nostrum. Mare Nostrum rescued over ten thousand people in 2014 only.
We certainly retain some doubts and critics regarding the transparency, involvement of international organisations and on board operations of Mare Nostrum, let alone some absolutely unacceptable practices (see this shooting). However, this operation does represent a very significant response, and a very distinct one coming from a country like Italy, which up to a few years ago operated push backs in the high seas, in complete breach of international law. The significance of this response appears even more relevant when we look at the context in which it is taking place: a context where some EU countries are responding to international crisis and wars by building walls, shooting rubber bullets and cracking down visa policies.

Therefore, Asilo in Europa strongly underlines that operations of rescue at sea must continue, even though we will probably witness an increase in the number of arrivals in the coming months.

At the same time, EU Institutions and Member States should show their solidarity  (not only on a financial level) and their commitment to build a true Common European Asylum System. To reach that point, mechanisms to facilitate intra-EU movements of international protection beneficiaries shall urgently be found. The EU can get there by implementing relocation projects or, better, by broadening the freedom of movement within the Schengen area for beneficiaries of international protection. This remains the final goal.

The current economic crisis in some EU Member States, as well as the family and community links that some have in other EU countries, render completely unrealistic the idea that beneficiaries of international protection would remain in Italy, with no future perspective, instead of trying their luck in other EU countries. Our call is not an attempt at begging for Brussels' help, with the goal of getting away from the responsibilities and obligations Italy has towards refugees, although this has sometimes been the practice in the past. Our call is about changing the rules in order to shape them and make them fit to the current reality. And this should be done to save the credibility and sustainability of the Common European Asylum System, not to “help” Italy which must take its responsibilities and abide by the rules.

Indeed, despite Italy’s significant efforts in the field of rescue at sea, the response in terms of reception of the many people arrived so far portrays a contradictory picture. In spite of the SPRAR enlargement of the 29th of January 2014 and the creation of “additional places” which each SPRAR project should make available in case of necessity, the first Government action was to resort to temporary, extemporaneous, facilities, like it had done during the Arab spring in 2011. This means that the Government often entrusts the reception of asylum seekers to actors who have little, if anything, to do with international protection (e.g. bed & breakfasts,...). This clearly entails the risk that asylum seekers are left without any legal, psychological, or linguistic support thus endangering their protection and jeopardizing their integration. At the same time, it appears that the SPRAR places (regular and additional) have not been filled yet.


Well-aware of the great difficulties of the complex situation, Asilo in Europa strongly calls on:

• The Italian Government
• To continue the rescue at sea operations even if this will result in an increase of the arrivals in the next months;
• To clarify the engagement rules of the soldiers involved in the Mare Nostrum operation and to explain the circumstances of the incident of the 24th March;
• To immediately fund the SPRAR places (regular as well as additional) already approved on the 29th January;
• To prepare, involving municipalities and local authorities as well as NGOs and other stakeholders, a credible national reception plan to overcome the expensive and ineffective emergency approach which has characterised until today the response to a phenomenon which is of a structural nature, and manageable.

• The EU Institutions
• To urgently consider mechanisms to facilitate intra-EU movements of international protection beneficiaries in order to save the credibility and the sustainability of the Common European Asylum System, and to improve the integration chances of beneficiaries of international protection.

Tutte le sentenze della Corte di Giustizia UE in materia di asilo analizzate da Asilo in Europa - Sentenza Elgafaji (C-465/07)

Oggi avviamo una nuova attività di Asilo in Europa che siamo sicuri incontrerà l'interesse di molti lettori. 

Fin dagli esordi questo blog si è caratterizzato anche per offrire l'analisi delle sentenze con cui la Corte di Giustizia dell'Unione europea interpreta il diritto europeo in materia di asilo. 
Si tratta di un'attività che ci è sembrata da subito fondamentale, in quanto spesso la normativa europea - il cui testo è frutto di inevitabili compromessi - necessita di chiarimenti. Inoltre, le sentenze della Corte di Giustizia sono vincolanti per tutti coloro che saranno chiamati a interpretare quella stessa norma in futuro. Al di là del fatto che la controversia da cui trae origine una determinata sentenza della Corte sia sorta in uno Stato membro o in un altro, l'interpretazione dei giudici di Lussemburgo sarà valida per tutti.  

Ecco dunque l'estrema importanza di conoscere bene queste decisioni e di averle sempre “a portata di mano”.

Per questo, da oggi pubblicheremo, una alla volta, la nostra analisi di tutte le sentenze della Corte di Giustizia UE rilevanti in materia di asilo. Alcune di queste sentenze non sono mai state commentate su questo blog perché antecedenti alla sua nascita, altre sono già state commentate e in questo caso ripresenteremo le nostre analisi in una forma più approfondita e facilmente fruibile.

Per ogni sentenza offriremo infatti un commento breve per inquadrare la decisione e, per chi fosse interessato ad approfondire, l'analisi vera e propria (di poche pagine) in formato pdf, facilmente scaricabile e conservabile. 
Per una comodità di consultazione ancora maggiore, divideremo le sentenze a seconda dell'atto legislativo interpretato dalla Corte di Giustizia (Regolamento Dublino, Direttiva Qualifiche, etc...). 


Dove trovare le analisi delle sentenze?

Sul nostro sito: www.asiloineuropa.it che vi presentiamo oggi per la prima volta e vi invitiamo a consultare anche per conoscere meglio l'associazione e le attività che sta portando avanti. 
La pagina dedicata alle sentenze della Corte di Giustizia è questa.
Come vedrete, per ora la pagina contiene solo l'elenco delle sentenze, divise per argomento, e l'analisi della prima sentenza, di cui ci occupiamo oggi.

Si tratta di una decisione che non avevamo avuto occasione di commentare su questo blog, in quanto antecedente alla sua nascita: il caso Elgafaji (C-465/07), probabilmente uno dei più importanti, conosciuti e citati anche nelle decisioni dei giudici italiani. 

Nelle righe che seguono presentiamo il “commento breve”, rimandando al nostro sito per scaricare il pdf con l'intera analisi.

Nelle prossime settimane ci occuperemo di tutte le altre sentenze, una alla volta, continuando a pubblicare su questo blog i commenti brevi e a rimandare al sito per l'analisi completa. E naturalmente, mano a mano che usciranno nuove sentenze della Corte, le commenteremo.
Per ritrovare facilmente il commento e l'analisi di una sentenza della Corte di Giustizia in materia di asilo sarà dunque d'ora in poi sufficiente andare sul sito di Asilo in Europa, in particolare a questa pagina, e cercare la sentenza di proprio interesse.

Come sempre, ci fa molto piacere ricevere commenti e riscontri e dunque vi chiediamo di mettervi in contatto con noi per farci avere le vostre impressioni.

Buona lettura (qui e sul sito)!

Arrivi via mare, nuova “emergenza” italiana e solidarietà europea. Le richieste di Asilo in Europa

Arrivi via mare, nuova “emergenza” italiana e solidarietà europea. 

Le richieste di Asilo in Europa

Il numero di persone soccorse in mare dall'Italia dall'inizio del 2014 è certamente elevato anche se non completamente inaspettato. 
Vista la situazione alle porte dell'Europa, la drammatica crisi siriana e l'instabilità di molti Paesi dall'altra parte del Mediterraneo, non era impossibile prevedere che gli arrivi di migranti e richiedenti asilo sarebbero cresciuti. La Risk Analysis di Frontex che riguarda il terzo trimestre, quindi l'estate 2013, lo conferma: i numeri degli arrivi via mare erano già in aumento. 

La risposta dell'Italia a un fenomeno certamente complesso come quello degli arrivi irregolari via mare è stata sempre frammentaria e contraddittoria, in parte apprezzabile (il grande impegno nel salvataggio di vite in mare), in parte condannabile (tra le altre cose, si pensi ai respingimenti verso la Libia) ma costantemente caratterizzata da un'emergenzialità francamente poco comprensibile. L'Italia, per posizione geografica, vicinanza ad aree fortemente instabili e conformazione dei confini non può che essere meta (almeno temporanea) di un gran numero di persone che scappano da guerre e persecuzioni alla ricerca di pace e della possibilità di ricostruirsi una vita. Affermare il contrario o pensare che si possa arrestare questi movimenti di portata storica con provvedimenti legislativi significa semplicemente dire il falso.

Dopo le tragedie avvenute nel mar Mediterraneo lo scorso ottobre – solo le più “mediatiche” della lunga serie di tragedie di questo tipo avvenute negli ultimi anni –  l'Italia ha dispiegato una forte operazione militare e di salvataggio come Mare Nostrum, che ha soccorso solo nel 2014 oltre 10 mila persone. 
Un'operazione  molto costosa e su cui manteniamo dubbi e una posizione critica riguardo alla trasparenza, al coinvolgimento delle organizzazioni internazionali e allo screening a bordo. Per non parlare di pratiche del tutto inaccettabili (vedi questo inseguimento con spari). Tuttavia, un'operazione che rappresenta senza dubbio una risposta importante e diversa da parte di un Paese che fino a pochi anni fa praticava i respingimenti in mare, contro ogni regola di diritto internazionale. Tutto ciò avviene in un contesto in cui alcuni Stati membri dell'Unione rispondono alle crisi internazionali e alle guerre “ai confini dell'UE” alzando muri, sparando proiettili di gomma, e irrigidendo le politiche sui visti. 

Pertanto, Asilo in Europa sottolinea con forza che il soccorso in mare deve continuare anche se nei prossimi mesi assisteremo probabilmente ad un ulteriore aumento del numero degli arrivi.


Occorre però che gli altri Stati e l'Unione europea offrano all'Italia sostegno e solidarietà (non solo finanziaria). Se si vuole un Sistema europeo comune di asilo che sia credibile e affidabile è sempre più urgente trovare meccanismi per facilitare la mobilità “intra-UE” dei titolari di protezione internazionale. 
Ci si può arrivare con progetti di ricollocamento da un Paese all'altro o, meglio, con un ampliamento delle possibilità di circolare liberamente nell'area Schengen per chi ha ottenuto una protezione internazionale. Ma ci si deve arrivare. 

L'attuale situazione economica in alcuni Paesi, ma anche la presenza in altri Stati di familiari o amici che possono offrire sostegno e “rete” di accoglienza, rendono del tutto impensabile che chi ottiene una protezione internazionale possa accettare di rimanere in Italia senza prospettive anziché tentare di trasferirsi in altri Paesi e trovare là opportunità lavorative (anche se irregolari). Non si tratta qui di chiedere strumentalmente l'intervento di Bruxelles per sottrarsi alle proprie responsabilità, anche internazionali, nei confronti  dei rifugiati, come pure è stato fatto negli anni passati. Si tratta di intervenire con modifiche opportune alle regole in vigore che ormai non corrispondono più alla realtà. E di farlo per salvare la credibilità del Sistema europeo comune di asilo, non per “aiutare” l'Italia che deve prendersi comunque le sue responsabilità. 

Al netto dello sforzo fatto nel campo del salvataggio in mare, infatti, la risposta dell'Italia in termini di accoglienza delle pur molte persone arrivate fino ad ora disegna un quadro ancora una volta contraddittorio. Nonostante l'allargamento dello SPRAR e la previsione di un numero di “posti aggiuntivi” che ogni progetto deve mettere a disposizione in caso di necessità, la prima risposta del governo è stata comunque quella di ricorrere, ancora una volta, come durante la guerra in Libia del 2011, a strutture improvvisate, spesso affidate alla gestione di soggetti che non hanno niente a che vedere con la protezione internazionale. Con tutti i rischi che questo comporta. Mentre ci risulta che i posti aggiuntivi SPRAR non siano ancora stati riempiti, così come parte dei progetti approvati per la prima volta nel 2014. 

Consapevole delle difficoltà di gestione di un fenomeno così complesso, Asilo in Europa  chiede con forza: 

Al Governo italiano

• di non interrompere le operazioni di soccorso in mare anche se questo comporterà un aumento degli arrivi nei prossimi mesi;
• di chiarire quali siano le regole di ingaggio dei militari impegnati nella missione Mare Nostrum e di fare chiarezza sull'episodio testimoniato nel video diffuso dai mezzi di informazione il 24 marzo;
• di finanziare immediatamente i posti SPRAR (ordinari e aggiuntivi) già approvati lo scorso 29 gennaio;
• di preparare, con il coinvolgimento di amministrazioni locali e regionali nonché delle organizzazioni del terzo settore, un piano nazionale di accoglienza credibile che superi finalmente l'approccio emergenziale, costoso e inefficace, che ha sin qui caratterizzato quello che invece deve ormai essere considerato un fenomeno strutturale e gestibile.

Alle Istituzioni dell'Unione Europea 

• di considerare con urgenza meccanismi per facilitare il movimento “intra-UE” dei beneficiari di protezione internazionale al fine di salvaguardare la credibilità e sostenibilità del Sistema europeo comune di asilo, migliorare le prospettive di integrazione dei beneficiari di protezione internazionale e, in definitiva, le ricadute sulla collettività.

Un'Europa aperta e sicura. Le priorità politiche della Commissione europea per i prossimi anni nell'area “Libertà, sicurezza e giustizia”.

L'11 marzo la Commissione europea ha pubblicato una Comunicazione molto importante intitolata “An open and secure Europe: making it happen” (COM/2014/154). Si tratta di una comunicazione che elenca le priorità politiche della Commissione nell'area “Libertà, sicurezza e giustizia”, in vista del prossimo Consiglio europeo di giugno 2014, in cui i capi di Stato e di Governo definiranno le linee guida strategiche per i prossimi anni in questo settore. 

La Comunicazione, dopo aver dato conto dei passi in avanti compiuti dall'adozione del Programma di Stoccolma nel 2009, identifica cinque priorità politiche per il prossimo futuro:

1. Una politica efficace in materia di migrazione e mobilità
2. Schengen, visti e frontiere esterne
3. Un Sistema europeo comune di asilo in pratica 
4. Rinforzare ulteriormente l'approccio globale alla migrazione e alla mobilità
5. Un'Europa che protegge

Oggi ci occuperemo solo di quanto più rilevante ai nostri fini, cioè di una parte del punto 1 e dei punti 2 e 3, rimandando alla lettura della Comunicazione per il resto. 

Rapporto di FRONTEX sul terzo trimestre 2013

Oggi ci occupiamo del consueto rapporto trimestrale "Risk Analysis" dell'Agenzia Frontex e, in particolare, del rapporto relativo al periodo Luglio-Settembre 2013, recentemente pubblicato sul sito dell'Agenzia. 

I punti principali che emergono dal rapporto sono i seguenti:

• in totale è stato rilevato che 42.618 migranti sono stati intercettati mentre attraversavano in maniera irregolare le frontiere degli Stati membri, quasi il doppio rispetto allo stesso intervallo di tempo del 2012. Il rapporto sottolinea come il numero di intercettazioni alle frontiere marittime sia stato superiore anche a quanto registrato durante l'apice della Primavera Araba nel 2011;
• tale aumento è stato in gran parte dovuto ad intercettazioni di Siriani, che hanno costituito la nazionalità maggiormente rilevata (più di  6.000 persone) e di Eritrei (circa 6.000): tali intercettazioni sono state effettuate soprattutto alla frontiera marittima italiana (non soltanto siciliana, ma anche calabrese e pugliese), portando, tuttavia, queste due nazionalità ai primi posti anche a livello europeo. Degni di nota, sebbene in misura minore, sono stati anche gli intercettamenti di Somali (2.700), Nigeriani (1.800) ed Egiziani (1.000); mentre i primi (Somali e Nigeriani) si sono spostati tramite imbarcazioni provenienti dalla Libia, i secondi sono partiti direttamente dall'Egitto. 

Espulsione degli stranieri gravemente malati. Sentenza della Corte europea dei diritti dell'uomo nel caso Josef c. Belgio (27 febbraio 2014)

Il 27 febbraio la quinta sezione della Corte Europea dei Diritti dell’Uomo si è pronunciata su un interessante caso riguardante l’espulsione di una cittadina nigeriana affetta da AIDS. 
La sentenza si aggiunge a quei pochi precedenti giurisprudenziali della Corte relativi all’espulsione di persone bisognose di cure mediche e dimostra la difficoltà di definire dei principi giuridici chiari sul tema. 

Ricordiamo che la sentenza che ci apprestiamo ad analizzare non è definitiva, dato che le parti, dal momento della sua pubblicazione, hanno tre mesi di tempo per presentare ricorso dinanzi alla Grande Camera.

The future of the Italian reception system. Interview with the Director of the Servizio Centrale of the SPRAR system, Daniela Di Capua

The 29th of January 2014 was an important day for the Italian reception system. 

Indeed, 456 SPRAR projects were approved by the Ministry of the Interior, increasing the overall capacity of the SPRAR system which has now reached 13.020 places.  

6.500 additional SPRAR places have also been approved and can be activated, if deemed necessary, upon the request of the Home Office. 

The Italian Reception System

Although obviously fluctuating, it can fairly be said that the number of asylum claims in Italy has been significant over the past years. Contradictorily, the measures adopted by the Italian governments to tackle this influx have been driven by a sense of “permanent emergency” and characterised by improvisation and a lack of planning, as emphasised by UNHCR in this July 2013 paper. 

As a result, we have witnessed various reception systems developing in parallel, without any coordination and without rules on their respective competence. 

The most important measures put in place by Italy for the reception of asylum seekers have been:

• SPRAR (System of Protection for Asylum Seekers and Refugees): projects run by municipalities in collaboration with NGOs, where asylum seekers (and holders of international protection in the first 6 months following the grant of protection) are hosted in small centres or even flats. Generally speaking, they are characterized by a high level of services and good (even if decreasing) results in terms of integration and interaction with the hosting community. 
• CARA (Centres for the Reception of Asylum Seekers): big governmental centres run by NGOs, located in the South of Italy and in big cities. Generally speaking, they are characterized by a low level of services, overcrowding, no relation with the hosting community at all...

The main problem, which has always been at the basis of the Italian weakness in the field of reception, is the lack of places, be them within the SPRAR system or the CARA system. This structural weakness has often pushed the Italian authorities to resort to further temporary, extemporaneous or “emergency” solutions (hotels, former schools, former military barracks, “bed & breakfasts”,...) with a very poor level of services and no coordination with the other existing systems of reception. 

In particular, the overall capacity of the SPRAR system – despite it being publicly referred to as a flagship by the Italian authorities – has always been wholly inadequate to respond to the growing presence of asylum seekers in Italy. Suffice it to mention that only three years ago the SPRAR system consisted of only 3.000 places accross the whole of Italy. 

In 2012 and 2013 the SPRAR system has constantly grown with ad hoc, temporary expansions, bringing the system's capacity to around 9.500 places at the end of 2013. 

But it is only with the Ministerial decree of the 29th of January 2014 – which will be valid for the period 2014-2016 – that the SPRAR system eventually reached a structural capacity of 13.020 places plus 6.500 additional places. 

Despite being a very good result, this is far from sufficient to cover all the existing needs, especially if we consider that the turnover rate within the SPRAR structures is not particularly high. This means that the SPRAR will not be the Italian reception system but will only come to constitute a bigger part of the system, as compared to previous years. 

Overcrowded, isolated and extemporaneous measures will continue to be resorted to by the Italian authorities to host some asylum seekers. The percentage of the “lucky ones” who will find a place in the enlarged SPRAR system, compared with the “unlucky ones” who will not find a place in a SPRAR project, will largely depend on the influxes of asylum seekers over the next years and on the turnover rate within the SPRAR. 

Furthermore, we see the risk that this expansion – although welcome! – could lower the average standards of the services of the SPRAR system, given that many NGOs that will run, in collaboration with the municipalities, the newly-approved projects lack the necessary expertise in this field.

Our interview with Daniela Di Capua -  Director of the Servizio Centrale of the SPRAR

How did we get to this point? What are the main risks of this expansion and what has been and will be done in order to prevent them from occurring? What is the future of the Italian reception system? 

These are the questions we asked to the Director of the Servizio Centrale of the SPRAR system, Daniela Di Capua. You can find a translation of her answers below.

"Lo SPRAR al centro". Intervista a Daniela Di Capua, direttrice del Servizio Centrale dello SPRAR

Il 29 gennaio 2014 è stata approvata la graduatoria per il bando SPRAR, relativa alle domande di contributo da parte degli Enti Locali che prestano servizi per l'accoglienza di richiedenti asilo e titolari di protezione internazionale e umanitaria. La graduatoria, valida per il triennio 2014-2016, ha approvato un numero elevato di progetti SPRAR (456) per un totale di 13.020 posti. Altri 6.500 posti circa sono invece attivabili, su richiesta del Ministero dell'interno, in caso di necessità. 
Per la prima volta dunque, dopo anni di palese sottodimensionamento e occasionali "ampliamenti", la rete dei progetti SPRAR raggiunge strutturalmente un'ampiezza più adeguata (per quanto non ancora sufficiente) alla realtà delle presenze e degli arrivi di richiedenti asilo in Italia. 

Come si è arrivati a questo risultato? 
Quali sono i rischi collegati a questo ampliamento?
Verso quale direzione sta andando il sistema di accoglienza italiano?

A queste domande abbiamo cercato di dare una risposta intervistando Daniela Di Capua, direttrice del Servizio Centrale del Sistema di Protezione per Richiedenti Asilo e Rifugiati (SPRAR). Troverete le sue risposte, su questo e altro, nelle prossime righe.

Buona lettura!

Corte di Giustizia UE: accoglienza per i richiedenti asilo sotto forma di sussidio economico: quando, quanto e chi deve fornirlo? Sentenza Saciri (C-79/13)

Oggi ci occupiamo di una nuova sentenza della Corte di Giustizia UE molto interessante ai nostri fini. Stiamo parlando della sentenza Saciri (C-79/13), pubblicata il 27 febbraio ed avente ad oggetto l'interpretazione della Direttiva Accoglienza, più precisamente dell'art. 13 par. 5 della Direttiva 2003/109/CE (che sarà abrogato dalla nuova Direttiva Accoglienza – Direttiva 2013/33/UE – a partire dal 21 luglio 2015. Si veda sotto per un breve commento su questo punto). 

La sentenza è importante perché interviene a chiarire un concetto chiave in materia di accoglienza dei richiedenti asilo, cioè se gli Stati, qualora decidano di fornire tale accoglienza in denaro anziché in natura (ad esempio perché i posti disponibili all'interno dei centri di accoglienza sono esauriti), debbano garantire che tale contributo sia fornito sin dal momento della presentazione della domanda di protezione internazionale e quale debba essere l'importo del contributo.

Foto: gentile concessione di Alberto Campi
Per informazioni visitate il suo blog

Corte Suprema UK: per impedire un rinvio ai sensi del Regolamento Dublino non occorre provare l'esistenza di "carenze sistemiche" nel Paese di destinazione.

Il 19 febbraio 2014 la Corte Suprema (Supreme Court) del Regno Unito ha pronunciato un’importante e molto attesa sentenza in materia di diritto d’asilo, specificando il corretto approccio da adottare nei casi di rinvio verso altri Paesi in applicazione del Regolamento Dublino. Si tratta della sentenza EM (Eritrea), a cui dedichiamo oggi una breve analisi. 

La sentenza della Supreme Court, come è ovvio, non è vincolante fuori dal Regno Unito, ma è comunque molto interessante in quanto incentrata sull'interpretazione di un punto chiave del Regolamento Dublino, cioè se il richiedente asilo debba dimostrare – al fine di evitare il rinvio – l'esistenza nel Paese di destinazione di “carenze sistemiche” nel sistema di accoglienza o nella procedura di asilo che comportino il rischio di essere sottoposto a trattamento inumano o degradante. 
Tale espressione - “carenze sistemiche” - si trovava in una famosa sentenza della Corte di Giustizia dell'UE (NS, C-411/10 e C-493/10) che è stata quasi letteralmente riprodotta nell'attuale art. 3 par. 2 del Regolamento Dublino (si veda in proposito la nostra Guida al Regolamento Dublino articolo per articolo). In particolare, nella sentenza NS, la Corte di Giustizia UE aveva detto che 

"gli Stati membri [...] sono tenuti a non trasferire un richiedente asilo verso lo «Stato membro competente» ai sensi del regolamento [Dublino] quando non possono ignorare che le carenze sistemiche nella procedura di asilo e nelle condizioni di accoglienza dei richiedenti asilo in tale Stato membro costituiscono motivi seri e comprovati di credere che il richiedente corra un rischio reale di subire trattamenti inumani o degradanti ai sensi dell’art. 4 della Carta" dei diritti fondamentali dell'Unione europea.

Peraltro, il Paese dove il Regno Unito dovrebbe rinviare le persone in questione è proprio l'Italia, il che rende la sentenza di cui ci occuperemo nelle prossime righe doppiamente interessante per noi.

Regolamento applicativo del Regolamento Dublino: versione consolidata e opuscoli informativi per i richiedenti protezione internazionale.

Il 30 gennaio la Commissione europea ha pubblicato un nuovo Regolamento recante le modalità di applicazione del Regolamento Dublino. 
Si tratta del Regolamento UE n° 118/2014, finalizzato ad aggiornare il precedente Regolamento applicativo (Regolamento CE n° 1560/2003), a seguito dell'entrata in vigore del nuovo Regolamento Dublino (c.d. Regolamento Dublino III).  

Il Regolamento UE n° 118/2014 pertanto non sostituisce ma semplicemente modifica il precedente Regolamento applicativo che rimane in vigore. 

Per facilitare la lettura di questo importante strumento dopo la modifica, abbiamo preparato una versione consolidata del Regolamento 1560/2003, che è possibile scaricare sotto. Ne raccomandiamo la lettura congiuntamente alla nostra Guida al Regolamento Dublino articolo per articolo.

Ringraziamo Lara Olivetti per la segnalazione dell'uscita del Regolamento.

Asilo negli Stati europei. POLONIA - Parte 6. Contenuto della protezione

Oggi si conclude la pubblicazione della nostra scheda sulla Polonia, che ci ha portato a conoscere più da vicino il sistema di asilo di un Paese che, pur non essendo una delle mete "classiche" di chi fugge verso l'Europa in cerca di protezione internazionale, nel 2012 ha ricevuto comunque quasi 11.000 domande, rispetto alle 7.000 scarse del 2011. Peraltro, secondo i più recenti dati Eurostat, nei soli primi 9 mesi del 2013 la Polonia ha già ricevuto quasi 14.000 domande.  

L'ultima puntata della scheda si occupa del contenuto della protezione internazionale. Nelle prossime righe si parlerà pertanto della carta di residenza e del titolo di viaggio, del programma individuale di integrazione per i titolari di protezione internazionale e di altro ancora.

Ricordiamo che tutte le schede dei Paesi fin qui analizzati (Francia, Irlanda, Malta, Belgio, Regno Unito, Polonia) si possono trovare qui. 
Buona lettura e appuntamento al prossimo Paese! 

Asilo negli Stati europei. POLONIA - Parte 5. Ricorso contro la decisione sulla domanda di asilo

Riprendiamo la pubblicazione della nostra scheda sul funzionamento del sistema di asilo polacco. Oggi ci occupiamo della fase eventuale del ricorso contro la decisione presa in prima istanza dall'Ufficio stranieri del Ministero dell'Interno (V. parte 4 - Esame della domanda).
E' una puntata interessante, in quanto il ricorso in Polonia è possibile, in fatto, soltanto davanti a un altro organo amministrativo. La fase giurisdizionale si può aprire soltanto dopo questo secondo passaggio amministrativo e soltanto su elementi di diritto.

Buona lettura!

POLONIA

5. RICORSO CONTRO LA DECISIONE NEGATIVA 

SULLA DOMANDA DI ASILO

Il rapporto dell'EASO sul terzo quarto del 2013

L'EASO (l'Ufficio europeo di sostegno per l'asilo) ha da poco pubblicato il suo rapporto sulla situazione dell'asilo nell'UE nel terzo quarto del 2013. 

Il rapporto cerca di fornire uno sguardo sulle principali tendenze in atto a livello europeo, attraverso l'analisi dei dati sulle istanze di asilo e sulle decisioni prese dai 28 Stati membri UE, dalla Svizzera e dalla Norvegia.

Protezione sussidiaria e nozione di "conflitto armato interno". Sentenza della Corte di Giustizia UE nel caso Diakité (C-285/12)

Il 30 gennaio la Corte di Giustizia dell'Unione europea (Quarta sezione) ha emesso un'altra sentenza interessante ai nostri fini. Si trattava del caso Diakité (C-285/12), di interpretazione della Direttiva Qualifiche e,  più precisamente, del suo articolo 15 c), in risposta ad una domanda di pronuncia pregiudiziale avanzata alla Corte da parte di un giudice belga. 

La sentenza fa riferimento alla Direttiva 2004/83/CE, che è stata come sappiamo sostituita dalla “nuova Direttiva Qualifiche” (2011/95/UE), ma l'interpretazione rimane valida, in quanto il testo dell'art. 15 è rimasto identico anche nella nuova Direttiva.

L'art. 15 c) della Direttiva Qualifiche, peraltro, è uno dei più interessanti ed importanti in quanto contiene una delle tre possibili declinazioni del “danno grave” posta a fondamento del riconoscimento della protezione sussidiaria e, sicuramente, quella più problematica, anche a causa di un testo confuso, di non semplice interpretazione. 
Eccolo:

“Sono considerati danni gravi 

[…]

c) la minaccia grave e individuale alla vita o alla persona di un civile derivante dalla violenza indiscriminata in situazioni di conflitto armato interno o internazionale”